Terms of use

Sorry but currently we don't have any English version of the terms of use. Below you will find the French version. For any question you can still contact us via info@babitoudou.com.

Article 1 : Généralités

L’accès au site internet www.babitoudou.com et aux informations qu’il contient est entièrement soumis au respect des conditions ci-dessous.

Babitoudou, ci-après dénommée "Babitoudou", est un site web hébergé par OVH.

Le site est créé et administré par Green Mouse Concept, ci-après dénommée Green Mouse Concept. Son siège est sis à Ternat (Belgique). Numéro d’entreprise : 0662.393.994, email: info@greenmouseconcept.com, site web: http://www.greenmouseconcept.com. Numéro de téléphone: +32 495 91 64 12, numéro de compte bancaire : BE27 0017 9406 1173 (BIC : GEBABEBB).

Si vous n’acceptez pas ces conditions générales, prière d’immédiatement quitter le site et de ne l’utiliser en aucune manière. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter.

Article 2 : Propriété intellectuelle

Le présent site, les textes, dessins, photos, savoir-faire, graphismes, logos, et tout autre élément qui y figurent sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédés que ce soit, sont strictement interdits sans l'autorisation préalable et écrite de Green Mouse Concept. Toute infraction peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Article 3 : Contenu du site

Le site web www.babitoudou.com est régulièrement mis à jour et le plus grand soin est apporté au contrôle de la pertinence des informations qui y figurent. Green Mouse Concept ne peut cependant garantir l'exactitude, la fiabilité, l’intégrité, l’opportunité, la précision et le caractère exhaustif de toutes les informations qui y sont contenues. Green Mouse Concept ne peut également être tenu responsable de la qualité des produits vendus par les annonceurs.

Article 4 : Gestion du site

Les administrateurs se réservent le droit de supprimer tout commentaire ou profil d’utilisateur si ces derniers ne sont pas en adéquation avec la philosophie et les engagements repris ci-dessous.

Ainsi, vous vous engagez entre autres à :

  • Ne pas exploiter l’information de manière illégale.
  • Ne pas utiliser ce site web de telle sorte qu’il soit endommagé, transformé, interrompu, arrêté ou rendu moins efficace par quelque moyen que ce soit.
  • Ne pas utiliser ce site web pour la transmission ou l’envoi de virus informatiques ou pour la transmission ou l’envoi de contenu illégal, illicite ou inapproprié (notamment, mais pas exclusivement, d’information à caractère obscène ou nuisible à l'ordre public).
  • Ne pas utiliser ce site web dans le but d’enfreindre, de quelque manière que ce soit, les droits d’une personne physique, morale ou d'une association tels que - entre autres mais non exclusivement - le droit à la vie privée et à la propriété intellectuelle.
  • Ne pas utiliser le site web pour l’envoi ou la transmission de contenu à des fins promotionnelles ou publicitaires sans avoir préalablement demandé une autorisation à Green Mouse Concept.

Green Mouse Concept n’est pas responsable d’une éventuelle propagation de virus dans le cas où, en dépit des mesures de précaution prises, celle-ci devait survenir, et décline toute responsabilité pour les dégâts que ces virus occasionneraient.

Si des conseils sont donnés, soit directement soit indirectement, via le site web, dans le cadre de décisions d’ordre médical, juridique, financier ou de toute autre nature personnelle ou commerciale, ces conseils sont donnés sans aucune forme de garantie et sans que Green Mouse Concept puisse en être responsable. Veuillez toujours consulter un expert en ces matières pour des informations complémentaires adaptées à votre situation particulière.

Article 5 : Newsletter

En cochant la case à cocher « S’inscrire à la newsletter » lors de votre inscription ou ultérieurement dans votre compte client rubrique « Vos informations personnelles », vous vous engagez à recevoir, sur l’adresse mail communiquée, à intervalles réguliers, des informations de la part de Babitoudou. A tout moment une désinscription à la Newsletter est possible en décochant cette même case dans votre compte client rubrique « Vos informations personnelles ».

Article 6 : Utilisation de cookies

Les cookies utilisés sur le site de Babitoudou ont pour but d’enregistrer vos préférences. Aucun d'entre eux n’enregistre de données personnelles susceptibles de permettre de vous contacter par téléphone, e-mail ou courrier. Il vous est possible de modifier les réglages de votre browser pour empêcher leur création, mais il est alors possible que certaines parties du site ne fonctionnent plus correctement (notamment la commande ou la connexion au compte client).

Article 7 : Liens hypertextes

Le site de Babitoudou renvoie, à titre strictement indicatif, vers d'autres sites, au travers de liens hypertextes. Il est vivement conseillé, lors de la consultation de ces sites, de prendre connaissance de leur politique en matière de respect de la vie privée. Green Mouse Concept décline toute responsabilité quant aux pratiques et aux informations des sites web auxquels le visiteur peut avoir accès par l’utilisation d'éventuels liens hypertextes figurant sur son propre site.

Article 8 : Protection de la vie privée

Les données personnelles des visiteurs, recueillies par l’intermédiaire du site internet, sont conservées et traitées par Green Mouse Concept.

Le traitement des données personnelles recueillies suite à la consultation/visite du site Babitoudou est soumis à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Green Mouse Concept utilisera ces données, aux seules fins de l’amélioration du contenu du site.

Dans l’hypothèse où Green Mouse Concept voudrait utiliser les données personnelles à d’autres fins, Green Mouse Concept s’engage à contacter l’utilisateur afin de lui communiquer les modifications apportées à son règlement protection des données relatives à la vie privée et à donner la possibilité de refuser de participer à ces nouveaux usages.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personne, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles le concernant conservées par Green Mouse Concept. Pareilles demandes devront être adressées soit à l’adresse électronique info@babitoudou.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : Green Mouse Concept, Wilgenlaan 15, 1750 TERNAT, Belgique.

Article 9 : Droit applicable

Les présentes Conditions générales d'utilisation ainsi que votre utilisation du Site sont régies par la loi Belge. Seules les juridictions commerciales de Bruxelles sont compétentes pour connaître de tout litige relatif à ou concernant les présentes Conditions générales d'utilisation.